Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS A LA CLE
MONSIEUR TOUPET PATRICK

Numéro de dépôt :
1686447
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/1999

Présentation de la marque PARIS A LA CLE

Déposée le 12 janvier 1989 par monsieur TOUPET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS A LA CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TOUPET PATRICK domicilié(e) BRG MARCHEMAISONS, 61170 LE MELE/SARTHE - France.

La marque PARIS A LA CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS A LA CLE est expirée depuis le 12 janvier 1999.

TOUPET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : PARIS A LA CLE


MONSIEUR TOUPET PATRICK - BRG MARCHEMAISONS, 61170 LE MELE/SARTHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Pochette de prestations touristiques contenant divers tickets d'entrées droits de transports divers réductions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.